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Marques déposées par la société SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE
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GAMINERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMINERIES
SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE

Numéro de dépôt :
94516008
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque GAMINERIES

Déposée le 11 avril 1994 par la société SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAMINERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE domicilié(e) 69 Avenue Jean Jaurès BP 17, 33602 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France.

La marque GAMINERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMINERIES est expirée depuis le 11 avril 2004.

SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHACAO , MAROTTES


SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE - 69 Avenue Jean Jaurès BP 17, 33602 PESSAC - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Biscuits et pâtisseries